EXCEPTIONNELLEMENT LE COMITE SERA FERME LE :

VENDREDI 28 JUILLET & LE LUNDI 31 JUILLET

Mesdames et Messieurs les responsables de clubs et associations affilie-e-s, nous vous adressons ci-joint deux formulaires (un QUESTIONNAIRE DE SANTÉ ici et une ATTESTATION ici ) que vous devez remettre impérativement à tout-e adhérent-e de votre club qui sollicitera le renouvellement sans discontinuité de sa licence FSGT pour la saison sportive 2017 / 2018 ou pour l'année sportive 2018 et qui, pour la saison 2016-2017 ou l’année 2017, avait déjà présente un certificat médical. Le questionnaire de santé (Cerfa n° 15699*01) est à renseigner et à conserver par l'adhérent-e ou par son / sa / ses représentant-e-s légal-e / légaux-légales. Les réponses formulées relèvent de la seule responsabilité de l'adhérent-e. L'attestation proposée par la FSGT qui est à renseigner et à signer par l'adhérent-e ou par son / sa / ses représentant-e-s légal-e / l égaux-légales. L'attestation signée est a remettre par l'adhérent-e à son club / association qui devra la conserver.   

  Les bonnes pratiques à avoir pour les clubs et associations affilié-e-s à la FSGT 

  1 - Renouvellement de la licence FSGT pour la saison 2017-2018 ou l'année 2018 dans une ou plusieurs activité-s qui ne présentent pas de contraintes particulières : Les clubs et associations affilié-e-s à la FSGT doivent remettre le questionnaire de santé et l'attestation à tout-e adhérent-e qui sollicitera le renouvellement sans discontinuité de sa licence FSGT pour la saison 2017-2018 ou l’année 2018 et qui, pour la saison 2016-2017 ou l’année 2017, avait présenté un certificat médical. Si l'adhérent-e répond « non » à toutes les rubriques du questionnaire de santé : Dans ce cas, l'adhérent-e n'aura pas à présenter de certificat médical, mais devra obligatoirement renseigner et signer l'attestation ci-jointe certifiant qu'il-qu'elle a répondu ≪ non ≫ a toutes les rubriques du questionnaire de santé. Pour sa part, le club / association, conservera l'attestation signée et, par la suite, sollicitera le renouvellement de la licence de l’avant-centre auprès du Comité FSGT de rattachement. Si l'adhérent-e répond « oui » à au moins une rubrique du questionnaire de santé : Dans ce cas, l'adhérent-e devra remettre au club un certificat médical établissant l'absence de contre-indication à la pratique du-des sport-s concerné-s datant de moins d'un an par rapport à la date de la demande de licence FSGT . Et, par la suite, le club / association sollicitera le renouvellement de la licence de l'adhérent-e auprès du Comité FSGT de rattachement. Très important : Les clubs doivent obligatoirement recueillir et conserver les attestations ou les certificats médicaux, mais surtout pas les questionnaires de santé ! En effet, les renseignements apportes par l'adhérent-e sur le questionnaire de santé sont de sa responsabilité exclusive et relèvent du secret médical.   

2 - Renouvellement de la licence FSGT pour la saison 2017-2018 ou l'année 2018 dans une ou plusieurs activité-s sportives qui présentent des contraintes particulières : Lors de chaque renouvellement comme lors de la 1ere demande de licence, tout-e adhérent-e de club qui sollicite une licence FSGT pour la pratique d'activités sportives à contraintes particulières, devra présenter un certificat médical spécifique, conditionne a un examen médical particulier établissant l'absence de contre-indication a la pratique du-des sport-s concerne-s datant de moins d'un an par rapport a la date de la demande de licence FSGT. Pour sa part, le club devra conserver le certificat médical présente par l'adhérent-e. Et, bien entendu, les dispositions et formalités relatives au questionnaire de santé et a l'attestation ne concernent pas les clubs affilié-e-s à la FSGT qui ont des sections et/ou qui organisent des activités relevant des activités sportives a contraintes particulières.  

  Les activités sportives à contraintes particulières sont les suivantes : 

  ① Les activités sportives s'exerçant dans un environnement spécifique : Alpinisme, plongée subaquatique et spéléologie. 

  ② Les activités sportives, pratiquées en compétition, pour lesquelles le combat peut prendre fin, notamment ou exclusivement par un «knock-out» : Toutes les activités de Sports de combat autres que le Judo et l'Escrime. 

  ③ Les activités sportives comportant l’utilisation d’armes à feu ou à air comprimé : Tir, Ball-trap et Biathlon. 

  ④ Les activités sportives, pratiquées en compétition, comportant l’utilisation de véhicules terrestres à moteur à l'exception du modélisme automobile radioguidé : Sport auto, Karting et Motocyclisme.  

  ⑤ Les activités sportives comportant l’utilisation d'un aéronef à l'exception de l'aéromodélisme : Voltige aérienne, Giraviation, Parachutisme, Aérostation, Vol à voile, Vol libre, ... 

   ⑥ Les activités rugby : à 7, à 13 et à 15. 

3 - Demande de 1ère licence FSGT ou non présentation de certificat médical pour la saison 2016-2017 ou l'année 2017 : Pour la saison 2017-2018 et l'année 2018, toute personne sollicitant la délivrance d'une 1ère licence FSGT, ou qui n'a pas présenté de certificat médical pour la saison 2016-2017 ou l’année 2017, devra remettre a son club un certificat médical établissant l'absence de contre-indication à la pratique du-des sport-s concerné-s datant de moins d'un an par rapport à la date de la demande de licence FSGT. Enfin, nous vous informons que le questionnaire de santé (Cerfa n° 15699*01) et l'attestation ci-joints, sont en téléchargement libre sur le site internet de la FSGT : www.fsgt.org (rubrique « adhésion », puis « certificat médical »). Vos adhérent-e-s ont ainsi la possibilité de télécharger directement ces deux formulaires et d'autres documents en relation avec le certificat médical. Nous vous invitons a les informer de cette possibilité. Nous espérons que ce courrier d'information vous sera utile, vous remercions vivement de votre collaboration et restons a votre entière disposition pour toute information complémentaire. Pour se faire, vous pouvez contacter directement votre Comité départemental FSGT de rattachement ou nous contacter via l'adresse e.mail dédiée : entraide@fsgt.org

 Sportivement, 

Emmanuelle BONNET OULALDJ et Gérard DIZET Représentants légaux de la FSGT

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